L’an deux mille quinze, le dix décembre, à dix-huit heures trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement convoqués le deux décembre deux mille quinze, se sont réunis en Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc DARCOURT, Maire.
Etaient présents :
Jean-Luc DARCOURT, Maire, Raymond DRIEUX, Marie-Claire CAILLIAU, Jean-Paul DUMOTIER, Jeannine BERNARD, Adjoints, Jean-Noël MALLEVAEY, Edith DENIS, Jean-Luc VANHEE, David VANMARQUE, Nathalie FICHAUX, Lydia GARNIER, Catherine DENNETIERE, Marc GARRIDO, Yannick LE PAPE, Sylvie DEBREYNE, Conseillers municipaux.
Absents ayant donné pouvoir :
– Francis BRUNET, Adjoint, à Edith DENIS, Conseillère municipale,
– Mylène HAUCOLAS, Conseillère municipale, à Jean-Paul DUMOTIER, Adjoint.
Absent : Christophe POTVIN, Conseiller municipal.
Démissionnaire : Véronique FAUVARQUE, Conseillère municipale.
I – COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2015.
II – FINANCES
1° Subventions
Le Conseil municipal décide à l’unanimité de verser les subventions suivantes :
– 770 € à l’Agility Club pour de nouvelles vestes polaires,
– 200 € au Club d’auto-défense pour le démarrage du Club et 800 € en matériel,
– 140 € au collège de Crochte pour la création de la mini entreprise «Cake Express ».
2° Fonds de concours pour l’accès aux équipements communautaires
Le Conseil municipal sollicite auprès de la Communauté Urbaine de Dunkerque le fonds de concours pour l’accès aux équipements communautaires sur la base d’une dépense prévisionnelle de 5 000 € pour l’année 2016.
3° Installations thermiques des bâtiments communaux.
Le Conseil municipal décide à l’unanimité de signer un avenant au contrat d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux afin d’y ajouter deux sites : l’école du Pont de Petite-Synthe et l’école Jules Ferry.
4° Aménagement du local 18, Rue du Bourg
La Commission d’Appel d’Offres s’est réunie le 3 décembre 2015 et a choisi les entreprises qui réaliseront les travaux.
5° Création d’un site Internet
Le Conseil municipal accepte à l’unanimité la proposition faite pour la création d’un site internet pour un montant net à payer de 2 990,00 €.
III – TRAVAUX – ESPACES VERTS
1° TRAVAUX
a) Square Marcel Pagnol:
Les travaux relatifs au changement des conduites d’eau se sont très bien déroulés.
b) Rue de la Petite Chapelle :
Les travaux avancent bien. Pour l’instant pas de gros soucis même si nous savons que ceux-ci occasionnent des désagréments.
S’agissant de l’effacement des réseaux ORANGE / FRANCE TELECOM, une convention formalisant les modalités juridiques et financières sera transmise. Les travaux de Génie Civil et de Câblage sont à la charge de la collectivité. Le montant du câblage est estimé à 4 153,28 €. Par ailleurs, les Services de la CUD réalisent un état complet de l’éclairage public.
c) Les illuminations et décorations de Noël
Les illuminations de Noël ont été posées par la SNEF et dix motifs supplémentaires ont été acquis.
d) Les Bâtiments communaux
Il est souhaitable de remettre en peinture les boiseries de la Mairie et de la salle des fêtes.
e) École
Le compteur électrique a été remplacé pour une tarification mieux adaptée. La réunion avec COFELY AXIMA a abouti à un changement de la chaudière programmé pour 2016.
2° ESPACES-VERTS :
Il est programmé une réhabilitation à l’entrée du pont de Petite-Synthe en retirant la butte et les arbres. De nouveaux arbres seront plantés.
Au pont à poissons, il est prévu l’installation de jardinières et de bacs à fleurs avec la création de pieds de jardinières réalisés par le service des espaces verts.
Quant au fleurissement 2016, il est envisagé de ne plus déposer de jardinières sur la salle des fêtes car elles ne sont pas visibles.
L’élagage des arbres qui a lieu tous les deux ans est à planifier. Il sera planté de nouveaux arbustes sur la place de la Mairie en remplacement des arbres morts.
Dans le cadre de la protection de l’environnement, il est prévu d’acheter du matériel électrique.
IV – ACTION SOCIALE – ENSEIGNEMENT – NAP
1° Convention de Partenariat avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie
La Commission Administrative du CCAS du 23 septembre 2015 a décidé à l’unanimité la signature de la convention de partenariat avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Flandres qui définit les modalités d’un échange de moyens et de compétences entre le CCAS et la CPAM des Flandres ayant pour objectifs de lutter contre les exclusions, agir contre la précarité énergétique, garantir les droits à l’assurance maladie et l’accès aux soins des populations fragiles.
2° Le Conseil d’école
Le Conseil d’école s’est déroulé le 13 octobre 2015. Différents points ont été abordés : présentation de l’équipe enseignante, élection de délégués des parents d’élèves, effectifs et répartition par classe, règlement intérieur, changement de l’accueil en maternelle pour des raisons de sécurité, le projet d’école, les rencontres USEP de l’année, la coopérative scolaire et la classe de neige. Enfin, il est à noter que quatre classes pourront bénéficier d’équipements numériques grâce à l’Association des Creut’ches qui a financé deux tableaux, ainsi que l’ACSA, l’Association des Parents d’élèves, le Comité des fêtes, les Amis du Pont et du Coq Hardi et la municipalité pour les deux autres tableaux.
3° Classe de neige
La classe de découverte est prévue du 23 janvier au 30 janvier 2016, à Albiez-le-Vieux, dans le centre d’accueil la maison blanche.La municipalité participe à hauteur de 104 € par enfant. Des actions ont été menées par les parents des classes de CM1 et CM2.
4° NAP
Les Nouvelles Activités Périscolaires ont repris le jour de la rentrée scolaire. Elles ont lieu les lundis, mardis et jeudis de 15 h 30 à 16 h 30. Un règlement intérieur a été établi.
Le nombre d’inscrits est de 113 enfants pour la seconde session. 13 groupes ont été formés et animés par cinq agents communaux, six intervenants extérieurs rémunérés, et deux bénévoles dont un conseiller municipal. Plusieurs types d’activités sont donc proposés aux enfants : hockey le jeudi, jeux de sociétés et eau du dunkerquois, découverte de l’environnement et de l’anglais, théâtre, expression corporelle, travail du mouvement sur les trois jours, chevaux, cuisine, rugby et badminton le lundi, goûter littéraire les mardis et jeudis, peinture les lundis et mardis, agility les jeudis, jardinage les mardis, double dutch les mardis.
V– ACCUEIL DE LOISIRS
ALSH petites vacances du 19 octobre au 30 octobre 2015 : trente enfants ont participé aux activités la première semaine, quarante la seconde semaine. De nombreuses activités leur ont été proposées avec pour thème principal HALLOWEEN telles que cuisine, cybercentre, projections, activités manuelles, lecture d’histoires. Une fête a été organisée le dernier jour.
VI – CULTURE ET COMITE DE JUMELAGE
COMITE DE JUMELAGE
Lors de la Commission municipale du jumelage du 26 novembre dernier, un bilan des échanges 2015 a été présenté suivi des projets 2016.
VII – FÊTES ET VIE ASSOCIATIVE
– Les vins chauds auront lieu au Grand-Millebrugghe, le 17 décembre 2015 et au Pont de Petite-Synthe le 14 janvier 2016 avec la remise des prix du concours des décorations de Noël.
– La cérémonie des vœux aura lieu le vendredi 8 janvier 2016 à 18 h 30.
VII – MODIFICATION DU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire informe que Madame Véronique FAUVARQUE, élue sur la liste : « Ensemble, Acteurs de demain », ayant quitté la commune, a présenté sa démission de son mandat de conseillère municipale. Conformément aux règles édictées à l’article L.270 du Code électoral « le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le Conseiller Municipal élu sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit. »
Monsieur Daniel DECHERF est donc appelé à remplacer Madame Véronique FAUVARQUE au sein du Conseil Municipal et est installé dans ses fonctions de conseiller municipal.
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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 30.